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MENTIONS LEGALES & Conditions d’utilisation du site institutionnel BIGNON DERVAUX 1878

BIGNON DERVAUX ©

SARL au capital de 200 000 €,

Immatriculée au RCS de ROANNE

sous le N° Siren 330 954 199

N° TVA Intracommunautaire : FR 00330954199 – Code APE 1392Z 


Adresse du siège social :

100 impasse des Eperdelys- ZAI des 4 vents - 42670 Belmont de la Loire- France

Tél : 33 (0)4 77 63 60 22

Email : contact@creationsbignon.com
 

Sites web :
Directeur de publication : Michel Colombier

Hébergement : Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Création graphique site institutionnel : GraphicDesignSolution

Crédits photos :

© Sabine Feliciano / © Bignon-Dervaux / @Didier Villain

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Droit applicable

Les présentes conditions sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas ou elles seraient traduites en plusieurs autres langues, seul le texte français fera foi en cas de litige. 
Tous les litiges auxquels les présentes conditions pourraient donner lieu concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis au Tribunal de SAINT ETIENNE  ( 42 - LOIRE )

Déclaration CNIL

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